Il y a un siècle, l’anthropologue Margaret Mead formula une phrase qui allait devenir l’évangile de générations d’éducateurs : « Il faut apprendre aux enfants à penser, non pas ce qu’ils doivent penser. » De nombreuses nations occidentales après 1945 tentèrent d’appliquer cette vision de l’éducation, avec des résultats contrastés. En Inde, on a récemment assisté à une démonstration frappante qui montre que nos avancées depuis le XIXe siècle restent très limitées.
Le 25 février, un banc présidé par le juge en chef de l’Inde, Surya Kant, a pris ombrage du chapitre « Le rôle du pouvoir judiciaire dans notre société » du Partenage 2 d’un manuel de sciences sociales récemment publié pour le niveau 8. Deux éminents avocats, Kapil Sibal et Abhishek Singhvi, ont signalé l’affaire au banc, exprimant leur indignation face à ce chapitre — bien qu’ils aient, à ce stade, ni lu ni entendu parler du texte. Leur principale source était un article de presse qui ne traitait que de deux pages du manuel (sur 258) et évoquait l’énorme arriéré judiciaire et la corruption au sein du système judiciaire.
Le lendemain, sans citer de passage significatif du chapitre en cause mais en se référant deux fois à l’article de presse, le banc affirma que le chapitre avait été rédigé de manière « imprudente, irresponsable, méprisante et motivée » et, de sua sponte, interdit l’intégralité du manuel. Déclarant que « les têtes doivent tomber », la Cour suprême menaça l’éditeur du manuel, le Conseil national pour la recherche et la formation en éducation (NCERT), et un responsable du ministère de l’Éducation d’un mécontentement criminel; tous présentèrent rapidement des excuses sans condition, suivant l’exemple du Ministre lui-même.
Le 11 mars, le NCERT, dans son affidavit, cita les trois auteurs présumés du chapitre, ce qui amena la Cour à porter des jupons sur leur compétence (sans rien connaître de leur parcours) et à interdire à toutes les institutions utilisant des fonds publics de travailler avec eux — assurant, en pratique, leur ostracisation totale du monde académique et au-delà. Une telle mesure, que l’un des juges a plus tard qualifiée de « dure », était en réalité sans précédent dans l’histoire judiciaire de l’Inde.
Les trois cibles étaient M. Alok Prasanna Kumar, un auteur juridique respecté (et, techniquement, avocat) qui avait rédigé le premier brouillon du chapitre ; Mme Suparna Diwakar, une éducatrice expérimentée, fondatrice de plusieurs établissements, et Directrice-conseillère du Bureau du Programme affilié au Comité national sur le programme et les documents d’apprentissage (NSTC), le comité chargé par le ministère de l’Éducation de préparer de nouveaux syllabus et manuels ; et le professeur Michel Danino, un savant connu sur l’Inde ancienne, alors professeur invité à l’Institut indien de technologie (IIT), Gandhinagar, et récipiendaire de la Padma Shri en 2017 pour ses travaux en éducation et en littérature. En tant que chef du Groupe de domaines curriculaires pour les sciences sociales (au sein du NSTC), Danino avait activement participé à l’élaboration des nouveaux manuels d’éducation sociale pour les niveaux 6 à 8 — le « niveau intermédiaire », selon la nouvelle terminologie.
La réaction du public
L’intervention musclée de la Cour suprême a déclenché une vaste levée de boucliers sur les réseaux sociaux, des milliers de publications dénonçant l’existence de la corruption au sein du judiciaire, parfois avec des formules pour le moins cinglantes, osons le dire. Fortement mécontentes de « certains éléments sur les réseaux qui ont agi de manière irresponsable », les autorités judiciaires, le Chief Justice, ont ordonné au Gouvernement indien « d’identifier ces sites/comptes et les personnes qui les gèrent, et de leur fournir leurs coordonnées complètes afin que nous puissions prendre les mesures qui s’imposent ». Heureusement, il semble que rien ne soit sorti de cette tentative.
Plus significatif encore, une série d’articles est apparue dans la presse grand public et sur des plateformes Internet respectées, bon nombre rédigés par des juristes éminents (nous avons répertorié une liste de plus de 20 articles importants). Plusieurs vidéos ont circulé, notamment un enregistrement d’une intervention vigoureuse à Rajya Sabha par un député dénonçant l’interdiction des trois chercheurs.
Quels étaient les points centraux de ces articles ?
Plusieurs soutenaient que la Cour suprême, censée être le gardien des droits fondamentaux, avait foulé au pied les droits des trois chercheurs et violé gravement le principe de l’audition avant jugement. D’autres soulignaient que la Cour n’avait pas le pouvoir d’interdire un livre ou de mettre une personne sur liste noire, de sorte que les deux aspects de son ordonnance étaient juridiquement discutables. D’autres encore soutenaient que l’interdiction de la Cour équivalait à une censure destinée à étouffer le débat public. Plusieurs articles se demandaient pourquoi une référence à la corruption judiciaire ou à l’énorme arriéré de dossiers en Inde serait problématique, alors que seules des sources officielles étaient utilisées et que l’approche générale projetait une image respectueuse du pouvoir judiciaire.
Dans un développement marquant, au début du mois d’avril, les médias ont largement relayé une lettre adressée au Président de l’Inde signée par 51 universitaires, qui qualifiait l’intervention de la Cour suprême « de prise illégale de pouvoir judiciaire ». La lettre soutenait que la Cour avait « empêché les experts en éducation, les enseignants et les autres parties prenantes d’examiner objectivement le chapitre litigieux » et qu’elle avait « manqué d’apprécier le mandat spécial qui régit la production des nouveaux manuels NCERT.
Le contexte éducatif
Danino et Kumar, dans leurs affidavits du 4 avril sollicitant une modification de l’ordonnance de la Cour, insistent sur le même point que la lettre. (Danino indiquait également que Suparna Diwakar n’avait rien à voir avec la version finale du manuel et que le NCERT avait eu tort d’inclure son nom dans l’affaire). Ils soulignent aussi que le NCERT n’a pas réuni de séance de lNSTC sur les manuels de la 8e année, alors même que le NSTC avait pour mandat de finaliser les manuels et de leur donner leur approbation définitive.Mais, mis à part ce souci de procédure (et quelques autres), les affidavits, tels que le montrent les entretiens de Danino et Kumar, ainsi que d’autres articles, s’articulent autour de quatre points : (1) un déni vigoureux de toute intention mala fide dans la préparation de ce chapitre ; (2) un rejet de l’allégation de Sibal et Singhvi selon laquelle le chapitre litigieux viserait « de manière sélective » le pouvoir judiciaire au détriment des autres institutions ; (3) la nature extrêmement collective de l’élaboration des manuels, avec de multiples revues internes et externes, tandis que les trois chercheurs étaient présentés comme les seuls auteurs du chapitre ; et (4) le manque de compétence des juges pour juger si le contenu du chapitre était adapté à des élèves d’un « âge impressionnable », selon leur propre expression.
Ce dernier point touche le cœur du problème. Selon l’affidavit de Danino, des recherches récentes sur la psychologie de l’enfant dans le monde entier concluent que développer l’esprit critique de l’élève doit commencer à partir de l’âge de 11 ans, soit à partir de la 6e année — le manuel en cause traitait de la partie supérieure de la 8e année. En d’autres termes, l’opinion des juges sur l’« âge impressionnable » était non seulement subjective mais aussi dépassée. Au lieu de s’excuser pour le chapitre, les trois chercheurs ont maintenu leur position et expliqué la nouvelle approche pédagogique — que le NCERT et le Ministère auraient dû exposer eux-mêmes dès le départ, plutôt que de les « faire tomber sous le bus », comme l’a dit Danino.
En effet, le mandat donné par la Politique nationale d’éducation 2020 (NEP 2020) et le cadre national subséquent pour l’éducation scolaire de 2023 (NCFSE 2023) était totalement absent des premiers audiences de cette affaire. Le banc de la Cour semblait ignorer que les deux documents appelaient à engager les étudiants dans des débats et des discussions pour stimuler leur pensée critique.
La NEP 2020, par exemple, demandait que la nouvelle éducation « développe chez les étudiants … une conscience active de ses rôles et responsabilités dans un monde en mutation » afin de « façonner véritablement la prochaine génération de citoyens » ; pour que cela se produise, « les capacités cognitives telles que la pensée critique et la résolution de problèmes » doivent être développées. Plus précisément, le NCFSE 2023 listait, parmi d’autres thèmes de sciences sociales suggérés pour la 8e année, « Quels types de défis l’Inde démocratique rencontre-t-elle récemment ? »
Les juges semblaient en partie accepter les explications données par les trois chercheurs, habilement relayées par leurs avocats principaux, dont l’un a assuré aux juges que ses clients n’étaient pas des « opérateurs de passage » sans expérience. Le 22 mai, le banc est revenu sur une grande partie de son ordonnance, en particulier son interdiction envers les trois chercheurs et le paragraphe obiter négatif sur leurs compétences et leurs intentions. Mais il s’est arrêté là — l’interdiction du chapitre (et par extension du manuel) demeurait. Le tort était fait.
Le chapitre édulcoré
Dès les premières audiences, les juges ont ordonné au NCERT de constituer un comité de trois juristes éminents non seulement pour « réviser » le manuel interdit, mais aussi pour évaluer les études juridiques dans les autres niveaux. Le fait que ces juristes n’aient apparemment aucune expérience dans le domaine de l’éducation n’avait guère d’importance.
Le banc n’en s’arrêta pas là : sans aucune interaction avec le comité NSTC, la Cour Suprême ordonna la réorganisation du NSTC. La lettre adressée au Président critiquait ces mouvements : « [L]a Cour suprême, qui se pose comme le protecteur de la liberté d’expression, a empiété sur la liberté académique et créé une atmosphère d’intimidation qui pourrait inspirer la crainte chez les éducateurs actuels ou à venir. » Plusieurs articles avertissaient aussi contre l’effet dissuasif que l’intervention de la Cour serait susceptible d’avoir.
Les déclarations ultérieures du juge en chef de l’Inde, selon lesquelles le public avait le droit de critiquer les jugements ou le système judiciaire lui-même, n’ont guère apaisé ces appréhensions. En juillet, le manuel « révisé » est apparu — et le mot « édulcoré » convient parfaitement. Ce qui frappe immédiatement, c’est le nouveau design de la couverture : le bâtiment de la Cour suprême s’étend désormais en haut de la couverture, y prenant près d’un tiers de l’espace. Le Parlement, en bas, occupe un autre tiers — même si ce manuel ne contient pas de chapitre sur le Parlement (ce chapitre figurait au niveau 7, partie 2, et le Parlement apparaissait sur la couverture). Une carte du monde et de la verdure occupent la majeure partie du reste de l’espace. Le message est clair.
En revanche, le manuel interdit montrait le bâtiment de la Cour suprême, mais dans des dimensions nettement plus modestes en bas ; une guirlande de combattants pour la liberté traversait la majeure partie de la couverture, car le manuel comprend un chapitre majeur sur le mouvement pour l’indépendance de l’Inde — ce chapitre n’apparaît plus sur la couverture du manuel révisé. (Notons que les manuels de sciences sociales pour les niveaux 6 à 8 combinent géographie, histoire, patrimoine culturel, science politique et économie dans un seul volume.)
Passons maintenant au chapitre litigieux dans sa forme révisée. Comme prévu, toutes les mentions des défis à l’égard du pouvoir judiciaire ont disparu; le chapitre se lit désormais comme un traité largement théorique, décrivant un monde où tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles. À aucun moment l’élève n’est invité à réfléchir sur les véritables défis auxquels sont confrontés nos tribunaux et notre système judiciaire.
En réalité, le chapitre révisé promeut exactement le même apprentissage par cœur, rebaptisé « mémoire rote » et que NEP2020 et NCFSE2023 ont dénoncé, par exemple en listant dans un tableau les 25 Hautes Cours du pays, que les élèves devront désormais apprendre par cœur. On y déploie aussi des développements techniques superflus sur les requêtes en writ, les pétitions de permission spéciale, la compétence d’appel, la compétence consultative, etc., sans aucun des éléments qui pourraient impliquer et captiver l’élève. Des exemples de concepts anciens de dharma comme justice, tirés d’anecdotes du Mahabharata, ont été supprimés, tout comme une référence au système judiciaire élaboré des anciens Lichchhavi. L’intention serait-elle de montrer que la justice n’est arrivée en Inde que sous la domination coloniale britannique ?
Le chapitre révisé a également retiré une case parallèlle dédiée au juge Kuldip Singh, le « Juge Vert », et à ses jugements marquants protégeant l’environnement ou affirmant que l’enseignement du sanskrit n’est en aucune manière anti-sécularité. Il est difficile d’imaginer ce qui aurait pu être problématique dans ce cas d’étude qui offrait un exemple lumineux de la manière dont un juge dévoué peut contribuer à améliorer notre société.
Les suites
Un débordement inattendu de l’intervention de la Cour suprême fut résumé de manière pertinente par un professeur de sciences politiques :
L’ironie la plus grande est que la portion du livre qui n’aurait peut-être attiré aucune objection — même pas l’attention — attire désormais une attention généralisée précisément à cause de l’ordonnance sévère du tribunal. Étant donné que ce passage a été retiré partout et immédiatement à la suite de l’ordonnance, le sujet de la « corruption au sein du pouvoir judiciaire » est discuté partout.
Il ne fait aucun doute que l’interdiction du manuel a, involontairement, mis en lumière la corruption judiciaire.
Le 14 septembre, lors de la sixième Leçon commémorative Ram Jethmalani sur le thème « Une justice perçue comme rendue : Transparence et confiance du public comme piliers du système juridique », le juge Kant, peut-être pour atténuer la riposte, expliqua que les procédures de suo motu engagées contre le manuel du NCERT avaient été « une occasion de réfléchir à la relation entre la critique légitime et la confiance du public dans l’institution ». Il affirma désormais que la justice « ne peut pas gagner la confiance du public en se plaçant hors de tout examen ; elle doit rester prête à être examinée, questionnée et, si nécessaire, critiquée ».
Mais alors, pourquoi, en effet, ce « contrôle » (il n’était pas question de « critique » dans le chapitre litigieux) ne pas l’exiger dès l’école, en invitant les élèves à réfléchir sur les maux de nos institutions, y compris le système judiciaire ? Nous savons tous que ces maux sont profondément enracinés et qu’ils sont au cœur des débats depuis des décennies. En effet, dans une interview de 1995, le même Kapil Sibal, désormais irrité, avait fustigé la corruption judiciaire :
Les juges eux-mêmes doivent être soumis à une discipline. Le système judiciaire n’a pas réussi à éradiquer le phénomène de la corruption. Ce phénomène comprend la réception de contreparties pour des prononcements judiciaires délibérément malhonnêtes, le bowing avec des personnalités politiques et, évidemment, le favoritisme envers le Gouvernement et, de ce fait, une perte de toute objectivité.
(Ironiquement, Sibal a été poursuivi pour atteinte à l’autorité de la Cour pour cette déclaration, et la Cour suprême a finalement rejeté la plainte !)
Si les générations passées et présentes n’ont pas réussi à résoudre ces questions — et nous ne suggérons pas l’existence de solutions miracles — ne devrions-nous pas garder l’espoir que les générations à venir feront mieux ? Si oui, pourquoi ne pas faire confiance à l’intellect et à la sincérité de nos enfants ? Comment développeront-ils l’« esprit critique » que la NEP 2020 appelle de leurs vœux si nous balayons tous les sujets contestés sous le tapis et faisons semblant que les difficultés n’existent pas ? Comment répondre à la question sans équivoque de la NCFSE 2023, « Quels types de défis est-ce que la démocratie indienne est confrontée récemment ? » ?
Dans les sciences sociales au moins, nous semblons avoir délégué la responsabilité que la NEP 2020 confiait aux éducateurs. « En Inde, les étudiants ont généralement de grandes capacités, mais le système d’éducation réprime et détruit ces capacités », disait déjà Sri Aurobindo il y a exactement 100 ans — un système hiérarchique, élaboré par des adultes incapables de regarder l’éducation du point de vue des élèves. Combien d’années ou de décennies faudra-t-il encore avant que nous passions définitivement de « quoi penser » à « comment penser » et que nous cessions de considérer les élèves comme des éponges passives incapables de penser par eux-mêmes ?
[Kaitlyn Diana a édité cet article.]
